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Cette version 01 de la décharge de responsabilité de SNG Global date du 18/01/2010. Elle se substitue à toutes les versions antérieures.
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DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
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SNG Global n'est pas responsable des dommages qui pourraient résulter de l'intrusion non autorisée dans ses systèmes informatiques et/ou de l'utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion. Elle décline toute responsabilité notamment en cas de pillage de données suite à une intrusion dans ses systèmes informatiques. SNG Global met cependant en oeuvre les moyens utiles afin de prévenir les intrusions illicites.

Compte tenu des caractéristiques de l’Internet, SNG Global ne peut être tenu responsable de toute altération, modification ou piratage des contenus du site intervenues durant leur placement en ligne et durant leur présence en ligne.

SNG Global n’offre aucune garantie quant à l’exactitude ou la mise à jour des informations présentes sur ce site.

En tant qu’hébergeur du site, SNG Global n’a pas d’obligation générale de surveillance des contenus qu’il stocke, ni d’obligation générale de rechercher activement des faits ou des circonstances révélant des activités illicites.
SNG Global n’est pas responsable des contenus qu’il stocke sauf aux conditions énoncées par l’article 62 de la loi luxembourgeoise du 14 août 2000 relative au commerce électronique modifiée par la loi du 5 juillet 2004.

SNG Global décline toute responsabilité concernant les sites tiers, notamment quant au matériel, quant aux données de toute nature contenues ou diffusées sur ces espaces Web de renvoi, et quant aux traitements des données personnelles auquel il y serait procédé.

MODIFICATION DE CETTE DÉCHARGE :
Pour toutes raisons utiles, SNG Global se réserve le droit de modifier cette Décharge de responsabilité. Dans ce cas, les modifications seront clairement identifiées. Il revient à l’utilisateur d’en prendre connaissance. Sans manifestation expresse de sa part, SNG Global considérera les modifications comme acceptées.

RENVOI À LA CHARTE RELATIVE AUX DONNÉES PERSONNELLES, AUX CONDITIONS D’UTILISATION :
L’utilisateur adhérent à la présente charte reconnaît avoir pris connaissance des Conditions d’utilisation et de la Charte relative aux données personnelles régissant l’utilisation du site dont SNG Global a la gestion. L’utilisateur reconnaît adhérer à l’ensemble de ces conditions et mentions légales.

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